Conseil Municipal du 11 décembre 2002




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2002214CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2002215PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 23 OCTOBRE 2002 : adoption - Délibération - (sans annexe)
2002216ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2003 - Délibération - (sans annexe)
2002217DECISION MODIFICATIVE : modification des dotations prévues en matière de charges de personnel - Délibération - (sans annexe)
2002218DECISION MODIFICATIVE : prélèvement pour insuffisance de logements sociaux - Délibération - (sans annexe)
2002219CREDIT DE TRESORERIE : reconduction du contrat - Délibération - (sans annexe)
2002220CREDIT A COURT TERME CONTRACTE AUPRES DU CREDIT AGRICOLE ALSACE-VOSGES : refinancement - Délibération - (sans annexe)
2002221TARIFS MUNICIPAUX : adoption des tarifs pour 2003 - Délibération - (sans annexe)
2002222REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL : adoption des tarifs pour 2003 - Délibération - (sans annexe)
2002223INSTITUTION STE PHILOMENE : subvention pour la réalisation d’un sentier balisé entre Haguenau et Schweighouse - Délibération - (sans annexe)
2002224UNIVERSITE ’’LOUIS PASTEUR’’ : subvention pour l’organisation des ’’Journées des Universités’’ 2003 - Délibération - (sans annexe)
2002225ASSOCIATION ’’JAZZ BAND DE HAGUENAU’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
2002226ASSOCIATION ’’THEATRE ALSACIEN SAINT NICOLAS DE HAGUENAU’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
2002227ASSOCIATION ’’BRISEZ LA GLACE !’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
2002228ASSOCIATION DES OEUVRES SCOLAIRES DE HAGUENAU : subvention - Délibération - (sans annexe)
2002229CLASSES A PROJET ARTISTIQUE ET CULTUREL : subvention exceptionnelle à l’école élémentaire Saint Georges II - Délibération - (sans annexe)
2002230NATATION SCOLAIRE : gratuité de l’accès aux piscines - Délibération - (sans annexe)
2002231ASSOCIATION ’’ALSACE DU NORD INITIATIVES’’ : participation de la Ville de Haguenau au financement d’un poste d’emploi-jeune - Délibération - (sans annexe)
2002232CONTRAT DE VILLE HAGUENAU-BISCHWILLER : programmation 2002 - Délibération - (sans annexe)
2002233ANIMATION AU QUARTIER SAINT JOSEPH : convention entre la Ville de Haguenau et le Foyer Club du Langensand - Délibération - (sans annexe)
2002235CENTRE HOSPITALIER : désignation d’un représentant de la Ville au Conseil d’Administration - Délibération - (sans annexe)
2002236EXECUTION DE RACCORDEMENTS D’IMMEUBLES AU RESEAU PUBLIC D’ASSAINISSEMENT ET PETITES INTERVENTIONS : avenant au marché en cours et passation d’un nouveau marché - Délibération - (sans annexe)
2002237CONTRAT PLURIANNUEL D’ASSAINISSEMENT 1997-2002 : avenant n°04 - Délibération - (sans annexe)
2002238CONSTRUCTION D’UNE CHAUFFERIE BOIS ET D’UN RESEAU DE CHALEUR : passation d’un marché d’assurance dommage-ouvrage - Délibération - (sans annexe)
2002239LEGT ROBERT SCHUMAN - travaux de sécurisation - dernière tranche : décision budgétaire modificative - Délibération - (sans annexe)
2002240ECOLE MATERNELLE ’’LES PINS’’ - réfection de la salle de motricité suite à sinistre : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2002241AMENAGEMENT D’UN TERRAIN D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2002242CONSTRUCTION D’UNE MAISON DE L’ENFANCE : avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2002243HALLE AUX HOUBLONS - rénovation et mise aux normes de l’aile droite : avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2002244HALLE AUX HOUBLONS : rénovation et mise aux normes de l’aile droite - aménagement du premier étage - Délibération - (sans annexe)
2002245INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) - aménagement du deuxième département : prolongation des délais d’exécution des marchés de travaux et passation d’un avenant de transfert - Délibération - (sans annexe)
2002246ECOLE SAINT-NICOLAS II - travaux d’amélioration : avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2002247VEHICULES MUNICIPAUX : approvisionnement en carburant - Délibération - (sans annexe)
2002248FOIRES ET MARCHES : fixation des dates pour 2003 - Délibération - (sans annexe)
2002249GESTION DURABLE DES FORETS ALSACIENNES : forêt indivise, adhésion à l’écocertification - Délibération - (sans annexe)
2002250LOTISSEMENT PRIVE ’’CHATEAU FIAT’’ : procédure de transfert d’office des équipements collectifs - Délibération - (sans annexe)
2002251FIXATION DE LOYER : 1, place du marché aux Bestiaux - Délibération - (sans annexe)
2002252DENOMINATION DE RUE : impasse de l’Ange d’or - Délibération - (sans annexe)
2002253CHEMIN DES ANABAPTISTES : échange de terrains - Délibération - (sans annexe)
2002254CHEMIN LONG : autorisation d’implantation d’antennes pour téléphone mobile - Délibération - (sans annexe)
2002255DELEGATION DE GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER : avenant au contrat - Délibération - (sans annexe)
2002256DELEGATIONS D’ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte rendu des actions en justice - Délibération - (sans annexe)
2002257CONCLUSIONS DU COMITE CONSULTATIF RELATIF AU TRANSPORT SCOLAIRE - Délibération - (sans annexe)
2002258PRODUITS IRRECOUVRABLES : admissions en non-valeur de taxes d’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2002259PRODUITS IRRECOUVRABLES : admission en non-valeur - Délibération - (sans annexe)